par phd29 » 16 Déc 2014 03:35
Amha,si vous êtes capable d'interpréter le bofip,je vous tire mon chapeau,parceque en plus de faire de magnifiques couteaux,vous avez des dons de fiscalistes.le Bofip,par exemple,est la partie communication de l'administration fiscale,il est mis à jour en fonction de la jurisprudence ou de la réglementation,c'est une base,cela n'empêche pas l'interprétation.
Exemple tiré du Bofip cité plus haut.
''Il en va de même d'un artisan qui détient un stock de matières premières supérieur à ses besoins normaux"
Cela veut dire que dans ce cas il n'y a pas d'exonération.Comment définir un besoin normal?
Pour etre dans les clous il faut tenir à jour le stock des matières premieres entrées et sortis,et surtout pas de revente entre collègues ou trocs sinon l'administration peut interpréter les besoins normaux.
Bon je prends cette exemple pour vous montrer qu'a partir du moment où vous demander une ristourne ou une Exoneration fiscale,faut être rigoureux après,parceque le Bofip laisse souvent place à interprétation.
Je force volontairement un peu le trait,la majorité de vos clients vous réglant par chèques ou par virements,donc traçables,je ne pense pas que vous soyez dans le viseur de l'administration.ce n'est pas le cas des métiers et auto entrepreneurs qui manient beaucoup de liquide.
Maintenant la fraude fiscale et sociale en France c'est 80 milliards d'euros par an,le législateur ampile des lois et des textes,parceque des spécialistes essayent toujours de passer entre les lignes et cela rend compliquées les démarches et les déclarations.Dans les pays où c'est plus simple,usa,Allemagne etc,il y a actuellement des gens en taule pour fraude fiscale.
C'est un peu la contre partie de la simplicité ,aux usa si tu triches c'est 8 ans ferme,en Allemagne 5 ans ferme (l'ex patron du Bayern de Munich)en Suède etc...
Autre truc pour finir,j'ai un ami américain qui a perdu sa femme d'un cancer il y'a 20 ans,il a encore a ce jour 38000 $ dettes de soins médicaux à rembourser(2480000$)la majorité des hypothèques immobilieres partielles aux usa ,c'est pour des soins médicaux.il y a moins de charges mais la bas la santé ça coûte un bras.
Je m'empresse de rire de tout de peur d'être obligé d'en pleurer.Beaumarchais