Taxes/Douanes-Export-Import

Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar paloma » 18 Mai 2021 11:57

Salut,
Alors je partage une info,au cas ou,concernant une réponse que je viens de recevoir de; ids.douane.finance.gouv à une question que je leur ai posé à savoir: combien de taxe et de frais de douane devrais je payer si j'envoie un objet( vintage/occasion/usagé ) en réparation aux US.
Voici la réponse:

Bonjour

vous devez indiquer au transporteur qu'il s'agira d'une export temporaire pour réparation afin de ne pas être taxé à l'arrivée et de n'être taxé que sur la plus value ( réparation ) au retour

je vous conseille de prendre le même transporteur à l'aller comme au retour et à bien indiquer ce schéma douanier

export temporaire pour réparation puis ré importation

Cordialement,
Le 17 mai 2021 à 12:20:15 UTC, Portail Externe a écrit:
:wink:
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar des-monts » 18 Mai 2021 14:30

paloma a écrit: et de n'être taxé que sur la plus value ( réparation ) au retour :wink:

Quand même ! Les rats... :twisted:
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar Quincey » 18 Mai 2021 14:36

+1
Le futur c'était mieux avant …
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar titanedecarbone » 18 Mai 2021 14:46

C'est pour une fois assez cohérent, mais pour faire comprendre ça au transporteur par contre, bon courage...
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar ilium » 18 Mai 2021 14:50

des-monts a écrit:Quand même ! Les rats... :twisted:


N'importe quel artisan dans la plupart des pays est taxé sur ses prestations. Ce n'est donc pas une punition que d'appliquer les mêmes règles à ce qu'on fait faire hors d'Europe.
Je gueule, c'est vrai, j'suis un peu sec, tout ça, mais pour quelqu'un comme moi qui a facilement tendance à la dépression c'est très important ce que vous faites, parce que... comment vous dire... c'est systématiquement débile mais c'est toujours inattendu. Et ça c'est très important pour la santé du cigare...
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar paloma » 18 Mai 2021 15:23

ilium a écrit:
des-monts a écrit:Quand même ! Les rats... :twisted:


N'importe quel artisan dans la plupart des pays est taxé sur ses prestations. Ce n'est donc pas une punition que d'appliquer les mêmes règles à ce qu'on fait faire hors d'Europe.

...il me semble.
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar paloma » 18 Mai 2021 15:24

titanedecarbone a écrit:C'est pour une fois assez cohérent, mais pour faire comprendre ça au transporteur par contre, bon courage...


C'est pour ça,je pense que le Monsieur de la douane me recommande de bien faire faire l'aller-retour par le même...
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar Hieronymus » 18 Mai 2021 16:13

Bien vu.
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar ETPhonehome » 18 Mai 2021 18:34

Pour une réparation sous garantie, logiquement gratuite donc sans plus value, il ne devrait pas y avoir de taxe, alors?
Par moment j'aimerai me sentir aussi affuté que certains de mes couteaux!
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar paloma » 18 Mai 2021 18:42

ETPhonehome a écrit:Pour une réparation sous garantie, logiquement gratuite donc sans plus value, il ne devrait pas y avoir de taxe, alors?


:mouarf: je te vois venir toi...
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar ETPhonehome » 18 Mai 2021 19:10

Meu non, c'est juste un cas de figure particulier.

Par contre autre cas que l'on pourrait imaginer:
Un rare objet ancien (de collection par exemple) retapé dans les règle de l'art pour un montant donné pourrait valoir beaucoup plus cher que dans l'état ou il a été envoyé.
Si la réparation est moins couteuse que la valeur supérieure qu'a acquis l'objet après avoir été restauré , le calcul de taxe sur la plus plus value ne concerne-t-elle toujours que le montant de la réparation?

Prenez un papier et un crayon vous avez dix minutes pour cette réponse digne du concours des douanes. :lol:
Dernière édition par ETPhonehome le 19 Mai 2021 09:12, édité 1 fois au total.
Par moment j'aimerai me sentir aussi affuté que certains de mes couteaux!
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar paloma » 18 Mai 2021 19:19

Ouffff tu me fais mal à la tête !
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar O_N » 18 Mai 2021 20:11

ETPhonehome a écrit:Meu non, c'est juste un cas de figure particulier.

Par contre autre cas que l'on pourrait imaginer:
Un rare objet ancien (de collection par exemple) retapé dans les règle de l'art pour un montant donné pourrait valoir beaucoup plus cher que dans l'état ou il a été envoyé.
Si la réparation est moins couteuse que la valeur supérieure qu'a acquis l'objet après avoir été restauré , le calcul de taxe sur la plus plus value ne concerne-t-elle toujours que le montant de la réparation?

Prenez un papier et un crayon vous avez dix minutes pour cette réponse digne du concourt des douanes. :lol:


Il est bien écrit que c'est la réparation, la plus value.
Et c'est d'ailleurs le "bien" importé (la réparation)
C'est donc bien ce montant qui sera taxé et non l'éventuelle plus value sur une tout aussi éventuelle vente de l'objet.
CQFD
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar ilium » 18 Mai 2021 21:25

ETPhonehome a écrit:Pour une réparation sous garantie, logiquement gratuite donc sans plus value, il ne devrait pas y avoir de taxe, alors?


Ca par contre, ça se défend et logiquement le couteau revient avec la même valeur. :whistle:
Blague à part, si réparation sous garantie, elle est gratuite donc pas de plus value. Par contre, si réparation à titre onéreux, le raisonnement ne tient plus.
Je gueule, c'est vrai, j'suis un peu sec, tout ça, mais pour quelqu'un comme moi qui a facilement tendance à la dépression c'est très important ce que vous faites, parce que... comment vous dire... c'est systématiquement débile mais c'est toujours inattendu. Et ça c'est très important pour la santé du cigare...
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Re: Taxes/Douanes-Export-Import

Messagepar stephane_ » 18 Mai 2021 22:18

Et si la réparation est ratée le couteau perd de sa valeur, c'est la douane qui te donne des sous.
Yep !
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