Si cela peut vous aider, voici un article de Gildas Roussel, paru dans le N° 88 de LPDC, qui reprend les différentes législations européennes + lles USA.
Certaine évolutions ont pu se faire jour, mais c'est une bonne base.
Concernant le Royaume Uni, attention, ils sont complètement paranoïaques concernant les couteaux, surtout en ce moment, compte tenu de la recrudescence de crimes à l'arme blanche. Tu peux mettre ce que tu veux dans la valise à l'aller, mais au retour, s'ils trouvent une lame, cela peut poser problème, un coup de fil à l'ambassade ou à un consulat est préférable. Un de nos lecteurs s'est carrément fait confisquer son exemplaire de LPDC au départ de Londres, dans le train, sous le prétexte que cela pouvait troubler des voyageurs.
Moi, j'emporterais un couteau de type piémontais, pas trop gros, et sans trop de valeur (ni affective, ni réelle), au cas où il serait confisqué. C'est ce que je prends, partout où je vais et je n'ai jamais eu de problème (il est vrai que je n'ai jamais été contrôlé hors de France).
(Un modo pourra s'il le souhaite, mettre cet article dans le fil concernant la législation)
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Petit tour d’Europe et d’Amérique du port du couteau.
Par Gildas Roussel
Dans le numéro 78, nous avions présenté la réglementation française en matière de port et transport de couteau. Or motif légitime, seuls les couteaux pliants dépourvus d’un blocage de lame semblaient pouvoir passer entre les fourches caudines la loi et de la maréchaussée. Du fait de la mobilité accrue de chacun, il convient aujourd’hui de s’attarder sur les législations des autres pays. Pour autant, il ne s’agit pas ici de jouer les censeurs. Une fois informé, chacun demeure libre de faire ses choix selon les circonstances. La contrepartie devient alors d’assumer ses responsabilités.
Comme il n’est pas matériellement possible de faire un tour du monde des législations, nous avons choisi arbitrairement de traiter les pays limitrophes de la France dans lesquels, en outre, les français séjournent le plus souvent : Italie, Espagne, Suisse, Belgique, Luxembourg, Allemagne, Irlande, Angleterre. S’ajoutera à cette liste le Danemark du fait de la sévérité de ses lois, le Canada et les Etats-Unis d’Amérique. A titre liminaire, il faut bien avoir à l’esprit que la question du port du couteau s’intègre dans les débats nationaux liés à la sécurité avec des réponses divergentes selon les pays. Ainsi, pour des raisons autant culturelles que de politique criminelle, la Grande-Bretagne a déclaré une véritable guerre au couteau. La section 139 du Criminal Justice Act de 1988 considère comme arme tout objet avec une lame ou une pointe aiguisée. Il en est de même en Irlande (sect. 9 (1) Firearms and offensive weapons act 1990). Pour la loi anglaise tout couteau est une arme. Le législateur veut d’ailleurs en décourager le commerce. Ainsi, le Knives Act de 1997 interdit la vente ou la publicité d’un couteau présenté comme apte à une utilisation violente ou de combat. Par ailleurs, l’été 2005 ainsi les mois de mai et juin 2006 ont ainsi été marqués par une campagne nationale de restitution aux autorités des couteaux (Knives amnesty). Des détecteurs de métaux sont parfois installés dans les lycées, les transports en commun, certaines administrations pour découvrir des couteaux. Le débat demeure très fort notamment en Ecosse où il semblerait que la moitié des homicides soient perpétrés avec des armes blanches, ce qui est unique en Europe occidentale. Des médecins ont même été jusqu’à demandé à des chefs cuisiniers de quels type de couteaux ils se servaient le plus pour pouvoir exiger l’interdiction des autres: ce n’est pas ce qui va améliorer la cuisine anglaise ! A l’inverse, en Suisse, la loi du 20 juin 1997 modifiée en 2006 les couteaux non pas de manière générale mais du point de vue de leur utilisation. Son article 4 distingue les poignards à double tranchants, considérés comme armes prohibées, des couteaux fixes, considérés comme des objets pouvant être utilisés pour menacer ou blesser. Le droit suisse considère plus l’utilisation malveillante de l’outil que l’outil lui-même.
Nous nous intéresserons donc rapidement aux couteaux interdits pour ensuite évoquer les couteaux au port tout à fait autorisé.
LES COUTEAUX PROHIBES.
Il s’agit la plupart du temps des couteaux droits, balisongs et couteaux automatiques.
Couteaux droits, poignards et dagues.
Les poignards et autre dagues sont en règle générale des armes totalement prohibées même d’achat (Suisse, Luxembourg). Dans la plupart des pays, le législateur essaie donc d’établir un critère de distinction entre poignards et couteaux à partir du nombre de tranchants. Sont interdits les poignards et dagues à lame fixe et pointue (Suisse, art. 4 1, c L. 20 juin 1997), à lame à plus d’un tranchant (Luxembourg, art. 1er c, L. 15 mars 1983 ; Italie, art. 4 loi 18 avril 1975). Le droit espagnol interdit tout couteau à lame à double tranchant de 11 cm au moins (art. 4 f, Real Decreto 137/1993 du 29 janvier 1993). Le Danemark fait de même lorsque la lame dépasse à 12 cm. Cependant, dans ces deux pays, la pratique veut que ce soit plus la taille que le nombre de tranchants qui prévale. En fait, la loi prohibe les couteaux fixes conçus comme spécifiquement pour une utilisation offensive. Dès lors, les autres couteaux droits ne répondant pas à ces critères ne sont pas considérés par des armes par nature (sauf évidemment en Angleterre). Seule une utilisation malveillante peut les faire qualifier d’arme. Le cas des couteaux de lancer s’avère par ailleurs assez particulier. Même s’ils s’intègrent dans une dimension de loisirs, certains pays choisissent de les prohiber (Luxembourg, Danemark, Belgique, Suisse lorsqu’ils sont à double tranchants).
Ainsi, la prudence doit demeurer la règle lors du port d’un couteau droit à l’étranger. Il doit s’insérer dans une utilisation précise. La question est plus complexe vis-à-vis des pliants.
Les pliants toujours prohibés.
Quasiment tous les pays interdisent le port, et parfois même l’importation (Suisse), des couteaux papillons. Il en va ainsi expressément en Allemagne, Belgique et Suisse, indirectement en Angleterre, Irlande, Danemark et Italie. L’Espagne semble faire exception. Il en est de même pour les couteaux automatiques et les couteaux à gravité en Allemagne, Suisse (art. 4 L. 20 juin 1997), Belgique (art. 8 L. 18 mai 2006), Irlande, Canada (art 84 Code criminel), aux Etats-Unis (section 1241 et suivantes du Code des Etats-Unis), Italie (art. 4 loi 18 avr. 1975 ; arrêt de la Cour de cassation du 28 mai 1969).
La situation des couteaux disposant d’une ouverture assistée semble plus floue. Ainsi, la loi canadienne prohibe les couteaux dont la « lame s’ouvre automatiquement par gravité ou force centrifuge ou par pression manuelle sur un bouton, un ressort ou autre dispositif incorporé ou attaché au manche ». Les couteaux disposant d’une ouverture assistée correspondent à cette définition et se voient ainsi prohibés. Il est plus que probable que les juridictions europénnes adopteront une position similaire de par la présence du ressort permettant l’ouverture. Par ailleurs, la référence à une ouverture par force centrifuge pénalise aussi les couteaux dont un coup sec du poignet permet l’ouverture. Il vaut mieux serrer les pivôts avant de franchir la frontière canadienne. Par ailleurs la loi danoise expressement et la loi suisse plus implicitement prohibent les couteaux à ouverture une main. Le Conseil fédéral suisse
Néanmoins, le port de certains couteaux fixes ou à blocage de la lame peut se voir justifié par des motifs légitimes. Les différents textes les précisent parfois: exercice d’une profession (Angleterre), action de chasse (Luxembourg, Belgique), de pêche, plus largement de loisirs (Danemark, Suisse). Le très restrictif droit anglais admet le port d’un couteau avec un costume traditionnel (on pense alors au Sghean dhu écossais) ou pour des motifs religieux, ce qui permet de respecter les préceptes religieux sikh imposant le port permannent d’une dague (kirpan). Mais ces derniers ne sont pas des justificatifs absolus. Un sikh a ainsi été débouté le 9 juillet 1999 par le Tribunal canadien du droit des personnes de son recours contre une compagnie aérienne lui ayant refuser le port de son kirpan.
LES COUTEAUX AUTORISES.
En règle générale, les couteaux pliants classqiues sont beaucoup mieux acceptés par les législateurs. Néanmoins, là encore, le critère de légalité provient souvent du blocage de la lame et parfois de sa taille.
Les couteaux pliants à blocage de la lame, parfois.
Les législations fluctuent sur la blocage de la lame. Dans certains pays, sont totalement prohibés les couteaux dits à cran d’arrêt, c’est-à-dire les couteaux pliants dont le lame peut être fermément maintenue dans le manche lorsqu’elle est dépliée (Allemagne, Danemark, Angleterre). Attention, en Belgique un cran d’arrêt est un automatique mais au Nouveau-Mexique, c’est la balisonq qui se voit considéré comme tel.
De plus, lorsque les couteaux à verrouillage de lame sont autorisés, s’ajoutent souvent un critère de taille de lame plus ou moins fluctuant. En Espagne, la lame doit être inférieure à 11 cm. Dans les Etats américains qui prévoient ce critère, la taille maximale peut être de 12 cm ( 5 pouces) dans l’Iowa ; 10 cm (4 pouces) en Californie, au Montana, au Kansas, dans le Missouri et Connecticut ; 9 cm (3 pouces et demi) au Nébraska, au Colorado et en Arkansas, 7, 62 cm (3 pouces) dans le Rhode Island, l’Illinois, le Michigan et dans le Delaware. Dans les universités californiennes, cette taille se réduit à 6, 35 cm (2, 5 pouces) et dans les écoles géorgienne à 5 cm (2 pouces).
Au Luxembourg, les couteaux pliants à blocage de lame ne sont de port autorisé que s’ils sont utilisés à la chasse ou si leur lame est inférieure à 7 cm (9 cm si elle ne dépasse pas 1, 4 cm de largeur). En Belgique, la récente loi du 18 mai 2006 semble considérer les couteaux à blocage de la lame comme de port libre mais avec un motif légitime. Le rapporteur du projet de loi preniat ainsi l’exemple de l’opinel. Enfin, en Italie, une ancienne disposition des années 40 permettait le port de couteau pliant avec une lame inférieure à 6 cm, un manche inférieure à 8 cm de longueur et 0,9 cm d’épaisseur. Mais la jurisprudence est venue bouleverser ces critères qui demeureraient toutefois encore pertinents pour certains juristes. Le flou complet.
Enfin, il faut faire attention en Suisse. Si la loi n’indique pas que les couteaux à blocage de la lame ne sont pas interdits, le Conseil fédéral (le Gouvernement) va prochainement, préciser les critères de légalité des couteaux pliants. Or dans sa précédente ordonnance du 16 mars 2001, il avait interdit les canifs à lame supérieure à 5 cm pour une longueur totale ouverts de 12 cm.
Les pliants sans blocage de la lame, toujours.
A l’inverse des autres catégories, les couteaux sans blocage de lame sont autorisés et libres de port. Ainsi, l’article 4 alinéa 6 de la loi Suisse de 1997 dans sa rédaction de 2006 précise bien que « les couteaux de poche tels que les couteaux de l’armée suisse et autres produits comparables ne sont pas consiédérés comem des objets dangereux ». Au pays de Wenger et Victorinox, c’eût été tout de même un comble ! Le Conseil fédéral précise avec raison que « nombre de personnes portent sur elles ou emportent dans leur véhicule des couteaux de l’armée ou des canifs actionnables des deux mains. Objets d’utilisation courante, ces couteaux portés fréquemment et à des fins inoffensives ne répondent pas à la définition de l’objet dangereux. Il paraît donc judicieux, afin de lutter contre l’usage abusif d’armes, d’exclure explicitement les canifs traditionnels de la définition des objets potentiellement dangereux ». Mais deux pays, l’Angleterre et le Danemark, vont encore plus loin en ajoutant à l’absence de blocage de la lame, un critère de taille et même un critère d’ouverture. En effet, d’une part la section 139 (3) du Criminal Justice Act de 1988 précise expressément que sont interdits en Angleterre dans les lieux publics les couteaux de poche dont lame dépasse trois pouces soit 7, 62 cm. D’autre part, une jurisprudence constante des juridictions britanniques considère comme un couteau de poche (folding pocketknife) un couteau dont la lame peut être repliée à tout moment par simple mouvement de repli sans blocage par un quelconque système ou mécanisme (arrêts Harris v. DPP de 1993, et R v. Deegan de 1998). Seul les piémontais, deux clous et crans plats répondent à cette définition. Malgré le fort débat Outre-Manche, elle n’apparaît pas remise en cause. Encore plus restrictive, la loi danoise impose une taille maximum de lame de 7 cm pour les couteaux de poche (jackknives).
Au final, force est de constater que les législations européenne s’avèrent assez proches du droit français. Dès lors, tout couteau pliant de petite ou moyenne taille dépourvu d’un blocage de la lame est tout à fait légal de port dans la totalité des pays étudiés. Les couteau à deux clous, les piémontais, les couteaux à cran plat et à cran forcé sont de ports quasi-illimité. Il suffit de se conformer au critère de taille de lame et que le ressort des crans forcés ne soit pas trop dur. Pour ne pas être embêté dans un environnement urbain, il suffit donc de choisir un couteau avec une lame d’environ 6,5/ 7 cm. Cette dimension permet d’être tranquille tout en passant avec succès le terrible test du pâté ou du pot de nutella. Ainsi, les couteaux suisses classiques tel le modèle Soldier, ou un petit Douk-Douk, s’avèrent tout à fait adaptés au voyage. Sont aussi pertinents (et beaux en plus), les couteaux traditionnels américains à cran plat (slipjoint) de chez Case, Remington, Schrade ou encore le très moderne et très réussi Lone Wolf City knife dessiné par Bob Loveless himself. Du côté des tools, le Leatherman CS 4 Juice constitue un bon compromis. Par ailleurs, nous ne pouvons que saluer et encourager la démarche originale de la marque Spyderco. La firme du Colorado est en effet la seule à se jour à avoir intégrer la loi européenne dans le cahier des chrages de certanes modèles. Elle a ainsi créé deux couteaux spécifiquement dédiés aux marchés anglais et danois : le UK penknife et de DK penknife. Or, non seulemment ces modèles répondent aux critères légaux mais en plus, ils se paient le luxe de faire partie des meilleurs couteaux produits par l’araignée. Le seul bémol à ce beau tableau s’avère toutefois une distribution quasi clandestine limitée aux pays concernés.
En définitive, d’un point de vue légal, l’avenir semble donc au petites lames, urbaines certes, mais aussi voyageuses.
Port du couteau en zone urbaine
Hors de tout motif légitime
Ne figurent pas les couteaux droits, automatiques et les balisongs étant quasiment toujours interdits, .
PAYS COUTEAUX PLIANTS
Sans blocage de lame Avec blocage de lame
Belgique Oui (?) Non
Luxembourg Oui Oui si lame < 7cm
Allemagne Oui Non
Suisse Oui Oui si ouverture deux mains et ( et lame< 5cm ?)
Italie Oui si lame< 6cm et manche 8 cm Oui si lame< 6cm et manche 8 cm
Espagne Oui si lame< 11cm Oui si lame< 11cm
Irlande Oui? Oui ?
Angleterre Oui si lame < 7, 62 cm Non
Danemark Oui si lame < 7 Oui si lame< 7 ?
France Oui Non
Canada Oui Oui
Etats-Unis Oui (longueur de lame variable selon les Etats) Oui (longueur de lame variable selon les Etats)