Contrefaçon en coutellerie

[Lolo94]

Merci Stancaiman.
Donc pour répondre à Ilium,

Je ne parlais pas de plagiat mais de contrefaçon. Je parlais donc pour garder l'exemple Perrin de quelqu'un qui vendrait sa prod comme une griffe Perrin et non comme une griffe Tartempion, même si c'est une copie conforme.

Ce petit couteau, bien que ne portant pas la marque CRKT, est une contrefaçon, destinée à un acheteur peu averti, qui recconnait la forme, sans connaitre les marques. Pas un plagiat, a mon avis.

[ilium]

Le squelette est clairement une copie du CRKT. Cela étant, à titre perso, je ferai la différence entre une boutique qui la vendrait comme du "noname" (dans ce cas, le préjudice est juste pour CRKT qui voit son désign pillé) et la boutique qui le vendrait comme du CRKT (dans ce cas, CRKT est baisé mais l'acheteur aussi car il n'aura pas ce pour quoi il a payé).

Les Sebenza de SanRemu (ou je ne sais plus son nom) sont dans le même cas ainsi que 90% de la prod de cette marque qui pille allégrement les designs existants.

@Lolo: je ne sais pas la différence légale entre une contrefaçon et un plagiat. On est à la marge dans ce cas: il n'y a certe plus la marque indiquée mais effectivement, on la devine.

[Lolo94]

Ouais, c'est compliqué, c'est ce que je voulais montrer

Pour clarifier, on pourrait dire qu'il y a:

-La copie "légale", et annoncée. Ca c'est OK.

-Le plagiat qui est plus un problème juridique de proprièté intellectuelle, ou industrielle. L'acheteur n'est pas forcément trompé, et les limites sont plus floues.

-La contrefaçon, les "faux", qui est forcément mal intentionnée soit par tromperie sur la qualité, soit sur la marque (et les deux). C'est ce qui nous intéresse.

La fraude existe depuis que le commerc existe, et dans tous les domaines. Il y a toujours un fabricant qui utilise une matière de moindre qualité, ou un vendeur qui remplace un produit par une imitation.

[Flying Tiger]

je ne sais pas la différence légale entre une contrefaçon et un plagiat. Wink

un plagiaire va reprendre ton idée, ta forme tes materiaux la facon que tu as de les traiter, et mettra son nom dessus. un contrefacteur va refaire une copie d'un objet et te le vendre comme etant un original. quand on critique un contrefacteur, en général tout le monde est d'accord et les lois aussi, quand on critique un plagiaire on a droit a a peu pres tout, du "on doit le prendre comme un honneur" à " c'est la ranon du succes" en passant par " vous avez vos styles bien a vous quand meme"..
bref quand on est victime d'un contrefacteur, on peut le dire publiquement et se defendre meme legalement, quand on est victime d'un plagiaire, vaut mieux fermer sa gueule.

[Lolo94]

C'est bien vrai Flyng tiger.
Du point de vue d'un créateur, il est difficile de se défendre contre un plagiat.
D'un autre coté, il peut arriver que quelqu'un emprunte une idée pour en faire quelque chose de mieux, et c'est dur à admettre aussi (tout le monde a vécu ça non?)
L'imitation et la copie on toujours fait partie de l'histoire de l'art, pour le meilleur aussi.

[ilium]

Ouais, c'est compliqué, c'est ce que je voulais montrer

Pour clarifier, on pourrait dire qu'il y a:

-La copie "légale", et annoncée. Ca c'est OK.

-Le plagiat qui est plus un problème juridique de proprièté intellectuelle, ou industrielle. L'acheteur n'est pas forcément trompé, et les limites sont plus floues.

-La contrefaçon, les "faux", qui est forcément mal intentionnée soit par tromperie sur la qualité, soit sur la marque (et les deux). C'est ce qui nous intéresse.

La fraude existe depuis que le commerc existe, et dans tous les domaines. Il y a toujours un fabricant qui utilise une matière de moindre qualité, ou un vendeur qui remplace un produit par une imitation.

Donc le CRKT est un plagiat, une copie. Il n'y a nulle part écrit CRKT (pour autant que je puisse le voir sur la photo montrée).

[Lolo94]

Ouais, c'est compliqué, c'est ce que je voulais montrer

Pour clarifier, on pourrait dire qu'il y a:

-La copie "légale", et annoncée. Ca c'est OK.

-Le plagiat qui est plus un problème juridique de proprièté intellectuelle, ou industrielle. L'acheteur n'est pas forcément trompé, et les limites sont plus floues.

-La contrefaçon, les "faux", qui est forcément mal intentionnée soit par tromperie sur la qualité, soit sur la marque (et les deux). C'est ce qui nous intéresse.

La fraude existe depuis que le commerc existe, et dans tous les domaines. Il y a toujours un fabricant qui utilise une matière de moindre qualité, ou un vendeur qui remplace un produit par une imitation.

Donc le CRKT est un plagiat, une copie. Il n'y a nulle part écrit CRKT (pour autant que je puisse le voir sur la photo montrée).

Pour moi, dans ce cas c'est kif-kif. Tu ne peux pas forcément opposer plagiat et contrefaçon. C'est pas juste le logo qui compte, mais aussi l'intention dans laquelle il a été produit.
Le plagiaire a un nom... ici, aucune marque. Le fabricant connait les risques. Mais un vendeur pourrait rajouter un décalcomanie...

[IcarusII]

si çà peut vous aider à y voir plus clair http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=250

ceux que certains appellent plagiat ou copie peut aussi parfois s'appeler contrefaçon de dessin ou de modèle, encore faut-il que l'objet soit/puisse être protégé.

[Lolo94]

Intéressant, mais la douane s'intéresse surtout à la protection des droits d'auteurs, des brevets et des marques déposées (à l'importation), moins aux falsifications qui relèvent sans doute de la repression des fraudes.


Citation d'un manuscrit sur la peinture de 1437 (Cennino Cennini, Il libro del arte, Editions Berger-Levrault 1991):

"Je veux t'apprendre à acheter et à reconnaitre le bon cinabre [ndr: pigment rouge-vermillon précieux ]. Achète-le toujours non cassé, non écrasé ni broyé. Pour quelle raison? Parce que la plupart du temps on le falsifie avec du minium ou de la brique écrasée."

[IcarusII]

L'important c'est le cadre légal, peut importe qui est compétent dans ce domaine, douane, DGCCRF (je connais pas vraiment leur cadre d'action en la matière) ou autres. Celui qui pense faire l'objet d'un préjudice ne va pas se rapprocher de ces services mais d'un tribunal pour déposer plainte.

Je vous renvoi d'ailleurs vers un article de GD dans LPDC n°89 qui donne quelques éclaircissements sur le sujet.

GD t'es oùùùùùùù ??????

[Doud]

Celui qui pense faire l'objet d'un préjudice ne va pas se rapprocher de ces services mais d'un tribunal pour déposer plainte

sans oublier que, pour mémoire, et sous réserve des redistributions de compétences d'attribution qui ne manqueront d'accompagner la réforme de la carte judiciaire, seuls 10 Tribunaux de Grande Instance (actuellement il y a 181 TGI en France métropolitaine), dont la liste est fixée par décret, sont compétents en matière de PI (brevets...).

[Lolo94]

Le cadre légal, ok, mais si je me fais enfler, voilà, c'est fait. Qui irait passer ses journées au tribunal pour un bidule à 100€.

La question que je voudrais vous poser, Doud et Icarus II (et les autres), c'est : est-ce que vous avez connaissance de cas de fraude concernant les couteaux?

[ilium]

Le cadre légal, ok, mais si je me fais enfler, voilà, c'est fait. Qui irait passer ses journées au tribunal pour un bidule à 100€.

La question que je voudrais vous poser, Doud et Icarus II (et les autres), c'est : est-ce que vous avez connaissance de cas de fraude concernant les couteaux?

Pour le couteau en photo, si c'est vendu comme étant un CRKT mettons à 50 euros, tu t'es fait enfler. Sinon, si c'est vendu comme un noname à 10 euros, c'est juste CRKT qui s'est fait enfler. C'est là où je ne te suis a priori pas. Pour qu'il y ait fraude, il faut qu'il y ait triche et la triche sur le design ne peut faire l'objet d'une plainte que du concepteur original, non?

[Lolo94]

Si le modèle est breveté même sans la marque, c'est une contrefaçon, c'est ce que dit le texte cité par IcaruII il me semble.
C'est pas mon problème c'est vrai, c'est c'est celui du fabricant. Mais je ne suis pas Juge, et je n'ai pas besoin d'attendre la fin d'une procédure pénale pour penser que ce que je veux

L'absence de marquage et de traçabilité est à mon avis à la base de beaucoup de fraudes. Moins risqué, et un malhonnête peut rajouter l'étiquette, s'il ne se contente pas de la ressemblance pour faire vendre.

(Dans le cas présent pas d'inquiétude, -10 balles mais la satisfaction de
savoir que j'aime rien dans ce design )

[ilium]

Disons que sans trouver ça normal, c'est parfois discutable s'il s'agit d'un litige sur le design. Une version estampillée CRKT mais pas faites par eux serait une escroquerie indiscutable.