aliaswonder a écrit:Alors maintenant, on aurait le droit de pomper un truc outrageusement tant qu'on met pas le logo dessus ?
C'est vraiment n'importe quoi cette conception de la chose...
ilium a écrit:manda a écrit:Immoral mais pas illégal, on peut tout à fait en parler sur le forum.
Sauf que le forum a le droit d'aller au delà des strictes règles de droit et de décréter que c'est interdit ici (comme de parler des hommages sur certains forums de tocantes).
Ninurta a écrit:A part ça j'adore quand vous faites les juristes... Moi je ne le suis pas... bon je googlise quoi
http://droit-finances.commentcamarche.n … -sanctions
Non on ne peut pas deviner si Shirogorov a déposé son modèle ou pas... donc, dans le cas présent on ne peut même pas affirmer que ce n'est pas une contrefaçon selon tes critères qui sont relativement approximatifs.
Ninurta a écrit:Ça ne change rien
L'absence de logo ne définit pas une non contrefaçon... je ne sais pas ou vous avez péché ça.…
Janus a écrit:Après, pour ce qui est des couteaux et de leurs designs, ben pour moi, le débat ne peut se fonder que sur le plan légal. Donc mon propos ne porte pas sur la notion de copie mais sur celle de contrefaçon, ce qui est radicalement différent.
Si le design est déposé, c'est de la contrefaçon.
Si la marque est déposée, c'est de la contrefaçon.
En revanche, si le designer-industriel propriétaire de la marque fait fabriquer là bas sans légalement protéger son travail avant et que le fabriquant-indélicat ne reprend pas la marque, ben d'une part je ne pense pas que cela tombe sous le coup d'un délit de contrefaçon et d'autre part, j'aurais tendance à penser que c'est un retour de bâton un peu cherché.
Et puis il y a le cas des designs qui sont tombés dans le domaine public. Ben par définition, ils sont devenus publics, donc tant que la marque n'est pas contrefaite dessus, je ne vois pas le mal. Et légalement, le législateur non plus, la jurisprudence est très claire là dessus.
Après, il y a en coutellerie suffisamment de modèles à bas coût et de qualité, avec des designs originaux et non pompés sur le travail des autres, pour que l'acheteur puisse trouver son bonheur.
Donc prendre un clone, c'est comme prendre une canada dry : ça en a le goût, ça en a la saveur, mais ça n'en est pas.
Et prendre une contrefaçon, ben je ne peux pas cautionner.
Et surtout on sait pertinemment ce qu'on fait, pas de faux-semblant.
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