Brevets sur les systèmes

[CASH]

La question du néophyte curieux qui va emme**er tout le monde :
Sachant que des brevets sont régulièrement déposés par les créateurs d'innovations, quels systèmes d'ouverture/fermeture sont encore protégés de nos jours? (Il me semble que des "nouveautés" type spyderhole font encore l'objet de protection) Merci de vos éclairages savants.

[Grispard]

J'avais posé une question un peu ressemblante, jadis...
Quelques éléments de réponse ici : http://forum.neoczen.org/viewtopic.php?p=100644

[CASH]

Pas très explicites... Faut-il aller squatter l'I.N.P.I. ?
(Loin de moi l'idée d'utiliser l'idée d'un autre ou de créer, mais je cherche surtout une chronologie des systèmes...) Comme dirait Ilium: Etonnant, non?

[Grispard]

Si j'ai bien compris : il suffit d'une infime modification par rapport au brevet existant pour pouvoir le contourner...

[CASH]

Donc, une "amélioration" suffit à nous couper de la racine historique créative?

[Lolo94]

Si tu as une "idée", et une infime possibilité de l'exploiter, même à petite échelle, tu as peut être intérêt a la déposer, pas tant pour la protèger commercialement, que pour te protèger toi des poursuites d'éventuels malfaisants?

[Jack]

La seule protection accessible financièrement à un particulier ou à un coutelier artisan est l'enveloppe Soleau :

http://www.inpi.fr/fr/services-et-prest … oleau.html

Le dépôt d'un dessin, ou de plans, en 2 exemplaires, dans une enveloppe spécifique qu'il est facile et peu coûteux de se procurer auprès de l'INPI, permet seulement de fixer l'antériorité de la création ; il ne permet pas d'empêcher l'exploitation d'une création identique contemporaine ou ultérieure par un tiers, mais permet de conserver les droits d'exploitation personnelle de ce dessin sans en être empêché par le tiers en question.

Par ailleurs, les recherches en matière de brevet sont une prestation assurée par l'INPI, mais pas gratuitement…

http://www.inpi.fr/fr/services-et-prest … evets.html

Les recherche "personnelles" en matière de brevets ne sont pas faciles.

[Jack]

Donc, une "amélioration" suffit à nous couper de la racine historique créative?

Pas exactement ; la pertinence du brevet et le niveau de protection qu'il permet d'espérer dépendent des "revendications" décrites dans le brevet, c'est-à-dire des points techniques ou design innovants.

Ces revendications sont comparées aux "antériorités" découvertes dans d'autres brevets ou dans des éléments tombés dans le domaine public, après une "recherche d'antériorités".

Comme le précise l'INPI surt cette page :

http://www.inpi.fr/fr/services-et-prest … ntion.html

Avant de déposer un brevet, il vous est fortement recommandé de vérifier que votre invention est nouvelle par rapport à l'état de la technique et qu'elle ne fait pas déjà l'objet d'une protection par brevet.
Votre projet a abouti et vous souhaitez protéger votre invention par un dépôt de brevet ? L'INPI vous aide à savoir s'il n'existe pas de brevets antérieurs déposés sur cette invention.
En pratique
Combien coûte la recherche ?
Vous pouvez demander un devis gratuit en ligne sur la Boutique électronique, rubrique "Prestations personnalisées", par courrier ou par fax en indiquant :
la description de l'invention recherchée ;
le domaine technique ;
l'étendue géographique de la recherche (en France ou à l'étranger).
Où commander ?
Une fois votre demande établie, vous pouvez la commander :
sur la Boutique électronique, rubrique "Prestations personnalisées" ;
sur place à l'INPI, à Paris ou en région ;
par courrier à l'adresse de la délégation INPI la plus proche.
Dans votre courrier, vous devez obligatoirement indiquer, pour ne pas entraîner un retard de traitement de votre demande, les informations suivantes :
- nom et prénoms, éventuellement le nom de votre société,
- adresse de messagerie électronique (courriel),
- numéro de téléphone,
- adresse postale,
- termes de votre recherche (description de l'invention, étendue géographique, domaine technique).
Vous devez joindre le paiement ou indiquer votre numéro de compte (avec nom et signature de la personne habilitée) si vous avez déjà un compte client ouvert auprès de l'Agent comptable de l'INPI.
Les résultats de votre recherche
Le résultat vous est envoyé par courrier ou courriel dans un délai moyen de 2 semaines. Il comprend une copie des documents identifiés ou les résumés des bases de données. L'ensemble est accompagné d'une analyse permettant de mieux l'interpréter.
Attention : l'INPI effectue ces recherches pour vous, mais n'interprète pas les résultats ! Pour cela il est fortement recommandé de consulter un spécialiste tel qu'un conseil en propriété industrielle.

Si tu souhaites continuer sur cette voie, j'ai de bons contacts à Lyon avec des professionnels du conseil en propriété industrielle, mais peux te donner des adresses ailleurs en France.
Par expérience personnelle, c'est cher…

[Lolo94]

Oui, voilà, c'était à l'enveloppe soleau que je pensais, mais c'était très flou. Super topo Jack

[CASH]

Merci de tes éclairages, Jack!

[ilium]

Attention, Lolo parle d'idée et on ne peut protéger une idée. On ne peut protéger que des procédés techniques: mécanique, forme, etc.

Le spyderhole est donc impossible à protéger.

De toute façon, il faut surtout savoir que ce n'est pas une science exacte: lors de la recherche d'antériorité, s'ils ne trouvent rien, ils vont accepter et pourtant ils n'auraient pas forcément du. Ce qui validera (ou non) la protection, c'est un procès, avec tout l'aspect aléatoire que cela comporte.

[Lolo94]

Dans ce contexte, c'est à ça que je pensais en effet.

Je pensais aussi au droit d'auteur, pour les oeuvres de l'esprit, écrites, graphique, et plastiques, qui est assez fort, en France. Mais là il ne s'agirait pas de procèdés techniques, mais du design d'un modèle original.

[xyored1965]

Le spyderhole semble quand même posséder une certaine protection :

Le coutellier allemand Jürgen Schanz a utilisé je spyderhole pour ses pliants 2007 : Wolf + Krush (les seuls Schanz avec ce trou dans la lame …)
et a fait notice qu'il lui a bien fallu demander l'accord chez Spyderco pour pouvoir l'utiliser :



Jahresmesser 2007 - KRUSH

Griffschalen Titan 6AL4V
Clip Titan 6AL4V
Stahl SB1

Gesamtlänge 220mm
Klingenlänge 96mm
Klingenstärke 4mm


Mit freundlicher Genehmigung der Fa. Spyderco ( Klingenbohrung) und Frank Bram ( Indexing Bohrung))





Aussi Benchmade a seulement mis en offre les modèles BM740 (745) (Mini) Dejavoo avec se spyderhole :




Les Dejavoo sont pourtant une création de Bob Lum … Bob Lum qui était un des designers chez Spyderco, par exemple son Chinese Folder :





=> Il semble que pour les Dejavoo : permission pour le spyderhole uniquement parcequ'il s'agit bien d'un travail par Bob Lum …?

[oufti]

Si j'ai bien compris le brevet pour "l'ouverture par un trou rond" qu'ils possédaient est tombé dans le domaine public il y a un bail, mais il leur reste un trademark (marque de fabrique enregistrée) sur le trou.

Les artisans qui veulent utiliser le trou doivent en faire la demande à Spyderco et payer (je crois) 5$ par couteau et il y a un nombre de couteau maximum par an.

Maintenant la "marque de fabrique" est hyper définie, c'est un trou rond à un certain endroit de la lame, toute déviation de cette définition et tu n'es plus dans le trademark, trou allongé, déplacé, deux trous...

[Lolo94]

Ouf!